Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion
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Toute utilisation des Marques est soumise à l’autorisation expresse et écrite de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ou des titulaires de(s) (la) Marque(s). Toute utilisation des Marques en dehors des limites décrites dans les présentes conditions est strictement interdite.
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Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion a, en d’autres termes, le droit de librement utiliser ce matériel à n’importe quelle fin, en ce compris (mais sans y être limité) sa reproduction, sa communication, sa transmission, sa diffusion et toute autre utilisation. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion a par ailleurs le droit d’utiliser toutes les idées, les concepts, le know-how et/ou les techniques comprises dans toute communication ou tout matériel que vous envoyez vers le site web et ce à toutes fins (en ce compris le développement, la production et le marketing de produits).
4.6. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion se charge de la gestion des droits intellectuels des tierces parties. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion a dès lors investi ses meilleurs moyens pour obtenir les autorisations requises des ayant-droits des fichiers, de quelque nature que ce soit, repris sur ce site web (textes, photos, musique, images, etc.). Contactez-nous si vous estimez disposer d’un quelconque droit sur un fichier se trouvant sur le site web sans votre consentement, afin que nous puissions trouver une solution.
- Responsabilité
5.1. Généralités. La consultation et l’utilisation, de quelque nature et avec quelques moyens techniques que ce soit, du présent site web se déroulent toujours sous votre propre responsabilité. De façon générale, Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ni ses entreprises liées ni leurs membres de personnel, gérants, mandataires, préposés, etc. ne peuvent être tenus responsables vis à vis de l’utilisateur et/ou de tiers, des éventuels préjudices subis par ces derniers, de quelque nature qu’ils soient (direct, indirect, dommage collatéral, etc.), du manque à gagner, de la perte de données, de la perte d’une chance ou d’un quelconque dommage.
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5.4. Liens. Si le présent site web contient des liens vers d’autres sites, ceux-ci ne sont pas sous le contrôle de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion. De façon générale la présence sur ce site web d’un lien vers un autre site web et/ou de toute référence à un produit ou service à travers le nom commercial, la Marque, le fabricant ou de quelque autre façon que ce soit, ne constituent pas une approbation ou recommandation au nom de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne peut pas être tenue responsable de la disponibilité, le contenu, la sécurité ni le respect de la vie privée de tels sites web. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne contrôlera pas non plus si le contenu de ces sites web change. Il vous revient donc de déterminer vous-même si vous êtes apte à visiter ces sites. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne peut être tenue responsable du contenu ni du bon fonctionnement des sites externes auxquels elle renvoie, ni des conséquences nuisibles quelconques qui pourraient résulter de la consultation et/ou l’utilisation, de quelque manière que ce soit, de ces sites web.
5.5. Malware. Bien que Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion mette tout en œuvre pour maintenir le présent site web libre de ‘bug’, virus, ‘trojan horse’ et autre ‘spy- ou malware’, il ne peut pas être exclu que ceux-ci puissent encore survenir. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne peut nullement être tenue responsable de quelque préjudice et/ou perte qui en résulterait. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion vous conseille vivement d’installer les firewall, anti-virus et autres programmes de protection nécessaires afin d’empêcher un éventuel dommage informatique. Si vous constatez la présence d’un des éléments précités sur le présent site web, vous êtes invités à les communiquer à l’adresse reprise ci-après à l’article 10.5 afin que les mesures nécessaires puissent être prises.
5.6 Vous vous engagez à indemniser, défendre et garantir Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion (en ce compris ses gérants, employés, tiers, etc.) de toutes pertes, frais et dommages, en ce compris tout frais d’avocats raisonnables, découlant de toute violation que vous auriez commise des présentes conditions d’utilisation et/ou de toute utilisation illicite du site web.
6. Règles de conduite
6.1. Il est strictement interdit de poster ou envoyer des textes, images et/ou fichiers illégaux, menaçant, obscènes, pornographiques, xénophobes et/ou autrement illicites.
6.2. Vous vous engagez à ne pas envoyer de spams aux autres utilisateurs du site web ni de les importuner pour quelque raison que ce soit.
6.3. Si vous trouvez des communications ou du matériel illégal, illicite et/ou non autorisé, nous vous remercions déjà de bien vouloir nous les signaler afin que nous puissions vérifier quelles démarches doivent, le cas échéant, être prises.
7. Divers
7.1. Hyperliens. L’utilisation de ‘hyperlinks’ et/ou ‘deeplinks’ vers le présent site web requiert l’autorisation écrite de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion. En tout état de cause, même après réception de la dite autorisation, chaque lien doit toujours renvoyer vers la page d’accueil du présent site web.
7.2. Spam. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion n’envoie pas de spam. Si vous recevez un e-mail ou une lettre d’information de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion, c’est suite à votre demande ou requête en ce sens. Si vous avez cependant reçu des e-mails indésirables de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion, vous pouvez le signaler à l’adresse reprise à l’article 10.5 et nous ferons le nécessaire dans les meilleurs délais afin que vous ne receviez plus ce type de mails.
7.3. Publicités. Les publicités qui sont insérées sur ce site web sont souvent l’œuvre de tierces parties. Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne peut en aucun cas être tenue responsable de la légalité, l’exactitude, l’offre, le contenu, le bon fonctionnement et/ou la qualité des biens et/ou services offerts.
7.4. Concours. Si le site web propose un concours, celui-ci sera toujours soumis à un règlement spécifique, que vous pourrez trouver sur la page du concours en question. En cas de contradictions entre les présentes conditions et ledit règlement, ce dernier prévaut pour le concours en question.
7.5. Promotions ou autres informations. Si le site web propose des promotions ou autres informations de différents revendeurs, celles-ci sont soumises aux conditions de ces revendeurs. Vous devez demander les conditions spécifiques auprès des revendeurs concernés.
Si le site web propose une promotion émanant de Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion, celle-ci sera soumis aux conditions spécifiques, qui se trouveront sur la page de la promotion en question. En cas de contradictions entre les présentes conditions et les conditions de la promotion, ces dernières prévaudront pour la promotion en question.
En tout état de cause Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion ne peut jamais être tenue responsable pour des éventuelles fautes de frappe et/ou de calcul qui peuvent à tout instant être corrigés par Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion.
8. Dispositions finales
8.1. Invalidité. La nullité d’une ou de plusieurs dispositions de ce disclaimer n’affecte aucunement la validité des autres dispositions. Si une quelconque partie de ce disclaimer a une portée trop large, la disposition sera, malgré ce fait, réalisable jusqu’au maximum autorisé par la loi. Si une quelconque partie de ce disclaimer est complètement invalidée, Arlimmo S.A. C/O Association des Commerçants du Parc Hydrion la remplacera par une disposition qui s’approchera le plus près possible de l’effet économique de la disposition invalidée.
8.2. Juridiction compétente. Tout litige, de quelque nature que ce soit, qui résulte de la consultation et/ou de l’utilisation du présent site web relève de la compétence exclusive des Cours et Tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles.
8.3. Droit applicable. Seul le droit belge est d’application.
8.4. Disclaimer. Ce disclaimer peut, sans communication préalable, être adapté notamment en fonction des évolutions législatives. Vous êtes donc invités à le vérifier régulièrement et, le cas échéant, vérifier quelles modifications ont été apportées. Les modifications entrent en vigueur dès qu’elles sont publiées sur le site web.
